Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATAIGNE ROYALE
Monsieur Henri BELLET, de nationalité française, demeurant 3, avenue du Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE.

Numéro de dépôt :
1254885
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1993
CHATAIGNE ROYALE de Henri BELLET

Présentation de la marque CHATAIGNE ROYALE

Déposée le 21 décembre 1983 par monsieur Henri BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATAIGNE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri BELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque CHATAIGNE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATAIGNE ROYALE est expirée depuis le 21 décembre 1993.

Henri BELLET a également déposé les autres marques suivantes : PASTOURELLE , COCKTAIL DES PASTOURELLES , SUPER


Monsieur Henri BELLET, de nationalité française, demeurant 3, avenue du Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Spiritueux, liqueurs.